Planning familial - Bioéthique

Désir d'être mère, devoir d'être mère et les formes familiales

Aperçu des formes familiales aujourd'hui :

Dans le modèle de famille occidentale, les éléments biologiques, sociaux, juridiques, et affectifs ont pendant longtemps coïncidé sur les mêmes personnes, les père et mère de l'enfant. Cette idée repose sur l'acception que les parents de l'enfant sont aussi ses géniteurs : la mère est celle qui met au monde l'enfant; le père, celui qui l'engendre, c'est à dire celui que désigne la mère généralement par son mariage; les germains, les autres enfants engendrés par les mêmes père et mère. Tous les termes de parenté se construisent à partir de cette relation pensée comme première, l'engendrement. Cette connexion entre parenté et engendrement est essentielle, non par sa vérité (pour qu'une société existe, il faut bien une reproduction physique de l'espèce), mais pour l'orientation idéologique qu'elle donne à la conception de la parenté. Ce modèle induit la reconnaissance de deux seuls parents, un père et une mère, reflets du géniteur et de la génitrice.

Aujourd'hui, la construction de la parenté se complique, comme le montrent les diverses configurations familiales.

• La famille concubine :

Depuis 1972, l'enfant "naturel simple ", c'est à dire né de parents non mariés, est assimilé à un enfant légitime à condition d'être explicitement reconnu par son père et sa mère. L'intérêt de l'enfant à avoir un père et une mère et à pouvoir se réclamer de ses ascendants, préside à cette évolution du droit civil. Il faut malgré tout souligner une différence de taille entre la filiation établie à partir d'un couple marié et celle demandée par un couple en concubinage : la première est indivisible, la filiation par la mère entraînant d'office celle de son époux, alors que la seconde est divisible et reste le fait de chacun des parents, l'une ne supposant pas l'autre.

• La famille adoptive :

Avoir un père et une mère, un seul père et une seule mère ; mais aussi pour un homme et une femme avoir un enfant, être institués parents, seuls parents : ce principe se retrouve au fondement de l'adoption. L'adoption plénière, instituée en 1966, confère à l'enfant une filiation qui se substitue à la filiation d'origine et libère la filiation de l'engendrement. L'adoption peut être demandée par des couples mariés ou par des célibataires, mais non par des concubins. Il semble, à première vue, contradictoire de vouloir instituer une filiation sociale complètement calquée sur un modèle biologique (l'enfant est dit " né de " ses parents adoptifs) et de permettre en même temps l'adoption à une personne seule, tout en l'interdisant aux concubins. Mais en fait l'adoption respecte une autre règle fondatrice de notre parenté, l'alliance, qui fait de l'union de deux corps une seule chair et la filiation indivisible. La filiation adoptive, à l'image de la filiation de référence (après mariage) est indivisible et l'enfant adoptif ne peut être adopté que par une seule entité: soit un couple légalement marié soit une personne seule . Enfin, il ne suffit pas d'être mariés ou célibataires pour adopter; il faut aussi obtenir l'agrément des services sociaux de l'adoption, qui vont estimer les capacités des parents candidats à l'adoption à répondre à une fonction de parentalité (soigner, éduquer, aimer). Le projet parental, et non la procréation, devient le principe essentiel pour accéder à la filiation (Ouellette 1998) : fonction de parentalité et projet parental que l'on retrouve à la racine de différentes configurations familiales.

• La famille faisant appel à l'assistance médicale à la procréation :

Dans une autre situation d'entrée dans la filiation, celle de l'enfant conçu grâce à l'insémination artificielle avec sperme d'un donneur anonyme , ce sont les célibataires qui en sont exclus, alors qu'elle est autorisée pour les couples mariés mais aussi pour les couples en concubinage déclaré depuis plus de deux ans. Est mis en avant l'intérêt de l'enfant à avoir une filiation conforme à la fiction biologique et au principe de la cellule familiale fondée sur le modèle de l'alliance, c'est à dire un père et une mère, mais un seul père, une seule mère. Le père ne peut être que le mari de la mère ou son compagnon patenté, car il est rappelé dans le Code Civil qu' "aucun lien de filiation ne peut être établi entre l'auteur du don et l'enfant issu de la procréation" (art. 311-19 ).

• La famille recomposée :

Elle voit l'enfant vivre avec l'un ou l'autre de ses père et mère et le nouveau conjoint de ceux-ci ; dans ce schéma, si le premier binôme alliance-filiation est rompu, la filiation, instaurée à partir de l'alliance, perdure à la faillite de cette dernière; l'enfant garde un père, une mère. De plus, le/la nouvel(le) allié(e) ainsi que sa lignée peuvent avoir un rôle parental important d'éducation et de transmission des valeurs, un rôle de parentalité. Mais il s'agit d'une position sans légitimité, sans statut légal. " La non-reconnaissance par le droit civil d'une responsabilité alors qu'elle est exercée en fait, et par ailleurs reconnue par le droit social et fiscal (enfant à charge), est dommageable. Comment reconnaître cette situation sans faire du beau-parent un troisième parent (...) ? Mais c'est bien justement sur cette nouvelle parenté, qu'il faut réfléchir. Apparaît la figure d'un-e autre allié-e et d'un nouveau parent qui ouvre le schéma de parenté occidental d'un seul père et d'une seule mère.

Dans les situations d'adoption ou d'appel aux nouvelles techniques de reproduction, la composante biologique du lien de filiation est effacée par la loi, qui s'appuie sur le principe que l'enfant ne doit avoir qu'un père et qu'une mère. L'adoption plénière ne laisse aucune place aux géniteurs. L'époux ou le concubin de la femme inséminée par donneur est sommé de reconnaître l'enfant qui n'est pas de lui : c'est d'ailleurs le seul cas où un désaveu de paternité est interdit... La force de notre idéal-type de parenté offre à la parenté sociale l'appui d'une fiction juridique s'opposant aux faits biologiques. Pourtant, avec le développement de l'adoption internationale, l'origine ethnique de l'enfant ne peut plus s'assimiler à celle de ses parents adoptifs, et une reconnaissance de l'existence des géniteurs à travers la reconnaissance du lien biologique, est de plus en plus demandée par les enfants adoptés, ainsi d'ailleurs que par les parents adoptifs. En ce qui concerne le don de sperme, s'il reste toujours anonyme en France, d'autres pays européens, comme la Suède ou les Pays-Bas, favorisent l'accès à l'identité du donneur lorsque l'enfant devient majeur. En fait, dans toutes ces situations, les géniteurs ne peuvent pas être évacués. Cette demande d'identification et de reconnaissance de leur rôle s'inscrit dans une nouvelle conception de l'individu et de la parenté. L'individu est de plus en plus le résultat unique d'une somme de facteurs combinés, comme les gènes, l'éducation, l'environnement ; la parenté, le résultat d'un choix raisonné, étayé par un projet dans lequel l'accomplissement des fonctions parentales est valorisé tout autant si ce n'est plus que la production physique de l'enfant. L'attribution alors d'une place reconnue aux géniteurs dans l'identité de l'enfant ne menace plus les parents légaux et une forme de parenté plurielle peut apparaître. Les familles recomposées, quant à elles, font aussi appel à une parenté plurielle en revendiquant une reconnaissance légale du rôle éducatif du nouveau beau-parent et utilisent la notion de "parentalité", c'est à dire d'exercice de la fonction parentale pour fonder la légitimité de leur revendication . La multiplicité des liens parents-enfants que remarquait E. Goody pour les sociétés non occidentales, pourrait commencer à être reprise ici.

Bien que la volonté individuelle d'être parent soit de plus en plus revendiquée comme source légitime d'entrée dans la filiation, reste que cette volonté individuelle d'établissement de la filiation doit refléter la fabrication physique de l'enfant par les corps d'une femme et d'un homme, à défaut permettre qu'un seul des forgerons de l'enfant soit présent, mais jamais deux parents de même sexe. L'alliance potentielle du père et de la mère semble une butée indépassable. Est-ce parce qu'il y a l'idée d'une sexualité fécondante à la source de l'individu ou parce qu'il faut réguler la sexualité et les relations homme / femme ? La question reste ouverte. Pourtant, avec la banalisation des formes familiales qui se coulent dans une culture de l'intimité prônant la sincérité des relations affectives ainsi que de leurs expressions, il n'est pas étonnant de voir apparaître depuis les années 90 la famille homosexuelle, autre combinaison de l'alliance et de la filiation.

C'est par l'étude du raisonnement des femmes lesbiennes désirant un enfant et choisissant l'AMP, que je voudrais voir comment se joue la maternité.

Préalable :
Rappel de la parenté telle qu'elle est construite dans les lois de bioéthiques de 1994 :

Cette éthique de la procréation se fonde sur une éthique de la parenté avec le souci d'un projet parental établi dans le cadre d'une relation stable d'un homme et d'une femme. L'enfant doit bien avoir une mère et un père, mais toujours qu'une seule mère et qu'un seul père. Il est rappelé le vieil adage " materna semper certa est ". La mère est la femme qui accouche ; le père, le mari de cette femme ou son concubin déclaré depuis plus de deux ans, précisent les lois de bioéthique de 1994. La filiation est construire sur le modèle d'une filiation biologique, quels que soient les scénarios de l'AMP sollicités.
L'aide médicale à la procréation n'est qu'une aide à la procréation : aide au plus près du corps des parents lorsqu'elle ne fait " que " aider à la rencontre de l'ovocyte de la mère et du spermatozoïde du père ; rencontre presque " naturelle " dans le corps de la mère ; ou encore respectueuse du " patrimoine génétique " des deux parents, lorsque la fécondation est in vitro avec les gamètes de chacun des parents.
Elle reste proche de la nature aussi lorsqu'elle ne fait " que " mettre en contact dans le corps de la mère l'ovocyte de cette dernière avec un spermatozoïde étranger au père; ou encore, lorsque la fécondation est produite in vitro, mais alors seulement pour la mère coïncide les statuts de génitrice et de mère, la nature n'est plus que maternelle.
Dans le scénario suivant, il s'agit de nature paternelle et d'une seule partie de la nature maternelle : la mère accouche d'un enfant fécondé par son mari lors d'une fécondation in vitro avec don d'ovocyte et transfert d'embryon. La mère n'est plus génitrice, le père l'est encore.
Enfin, la carte génétique de l'enfant peut différer de celle de chacun de ses parents, lorsque il s'agit d'un don d'embryon (seulement permis lorsque " le projet parental " des producteurs de gamètes est épuisé), la " naturalité " de la filiation n'est plus que dans l'accouchement de la mère. Reste évocable le vieil adage fondateur de notre parenté et du statut de la mère : " materna semper certa est ", nous sommes encore en pays idéologique connu, et le père est le mari de la mère.
Il existe un dernier scénario possible, celui de la mère porteuse. Rappelons que l'Association Nationale de l'Insémination Artificielle par Substitution, se crée en 1983 (ANIAS) : ses défenseurs estiment qu'il s'agit d'une adoption anticipée (une adoption in utero); cette pratique est rapidement interdite : il ne faut pas que l'enfant ou le corps de la femme devienne objet d'un marché . Est aussi mis en avant la construction du sentiment maternel et soulignée l'importance de l'échange intra-utérin mère-enfant.
Dans le scénario du don d'embryon, la femme qui accouche reste la mère. La filiation naturelle est fondée sur l'accouchement : c'est le fait de porter un enfant qui fabrique la mère ; c'est encore le corps, le corps enceint qui marque la maternité. Corps enceint de la mère qui se retrouve dans tous les scénarios de l'aide médicale à la procréation. Que veut dire alors
" avoir un enfant de soi " ? Si le génétique a si peu d'importance, que veut dire pour un homme " un enfant de soi " ?
Dans beaucoup de sociétés, le statut d'adulte, de personne accomplie, se conquiert non par l'âge, mais par une procréation reconnue : être femme, c'est être mère; une femme qui accouche peut toujours être dite mère puisqu'elle a participé "naturellement " à la fabrication de l'enfant . Etre pleinement femme, c'est accoucher. Les lesbiennes retiendront la leçon. En suivant ce raisonnement, être homme, c'est aussi être père mais surtout par le biais de l'épouse, très particulièrement dans les sociétés méditerranéennes. " La marginalité de la personne restée célibataire est due au fait qu'il n'atteint jamais l'âge d'homme; cela ne vient pas simplement en grandissant ou avec le temps, mais par le mariage et la procréation ", et un Andalou peut dire : "tu te maries ou tu meurs " (Frigolé, 1998 ). Les gays, exclus par définition du mariage, sont alors interdits de paternité ; et si les femmes envisagent une conception grâce à une insémination artificielle avec donneur inconnu, de préférence aux autres possibilités (36 % des choix), le recours à une mère porteuse est peu choisi par les hommes (10 %).

• Lesbiennes et mères

Les lesbiennes désireuses de maternité vont reprendre cette problématique. En tant que femmes, leur revendication de maternité est recevable, voire même les réintroduit dans la féminité. Elles retiennent aussi l'importance du projet parental, d'un projet à deux , comme dans un couple hétérosexuel, c'est à dire non d'avoir un enfant chacune, mais d'avoir ensemble un ou plusieurs enfants. Mais qui de elles deux va porter un enfant alors qu'à la différence d'un couple hétérosexuel, elles sont théoriquement complètement en position d'interchangeabilité dans leur accès à la maternité. Cette identité de sexe, souhaitable dans une optique égalitaire au niveau de l'organisation de la vie quotidienne, complique la décision de l'entrée en maternité, l'entrée en maternité de l'une n'entraînant pas obligatoirement l'entrée en parenté de l'autre comme dans le couple hétérosexuel.

- Le biologique :
Pour contourner cet inconvénient structurel, elles peuvent jouer sur le biologique et choisir d'avoir ensemble l'enfant. Il s'agit de fabrication commune, mais seulement à un niveau symbolique, lorsque l'une commence les essais d'insémination, puis injecte la dose de sperme prévue pour elle à sa compagne lorsque celle-ci se trouve, un certain mois, à la même phase du cycle hormonal. Ou encore, d'une réelle fabrication commune de l'enfant lors d'un don d'ovocyte, inséminé artificiellement, d'une femme à sa compagne, qui portera
l'enfant ; elles se répartiront les fonctions de mère génitrice et mère gestationnelle pour mieux se retrouver dans le mot générique - et unique - de mère.

Elles jouent aussi sur le biologique en ayant chacune d'elles, et à tour de rôle, un enfant pour le couple. A l'une de commencer. L'argument décisionnel peut de nouveau se situer dans le biologique, dans le corps, comme lorsque est retenu comme l'âge comme critère discrimant : De Brigitte et Clarisse, c'est Brigitte qui porte la première un enfant ,car "il y avait la question d'âge, enfin j'ai six mois de plus ". La nécessité de choisir conduit ces femmes à prendre le moindre signe comme raison du choix, telle une différence d'âge de six mois ! L'argument peut être aussi dans l'échange social - ici générationnel - induit par une filiation; et le choix portera vers celle dont la parenté étendue est en mal de petits-enfants. Ainsi Marie-Laure et Carla, après plusieurs années de réflexions, choisissent la conception par aide médicale à la procréation et décident que " ce serait Carla qui serait enceinte ; moi (dit Marie-Laure), je viens d'une famille nombreuse. Mon père était déjà décédé et ma mère avait déjà des petits-enfants. (...). Carla étant fille unique, cela permettait à ses parents qu'ils aient directement des petits-enfants. D'autre part dans ma famille, on pensait que cela permettrait peut-être que Carla ait une place plus légitime à travers cet enfant. Mais Carla n'a pas réussi à avoir d'enfant; elle a essayé pendant deux ans. " C'est Marie-Laure qui a enfanté. Lorsque le biologique -ou l'idéologie du biologique -ne fonctionne plus pour assurer l'ordre générationnel et transformer les parents en grands-parents, le social reste toujours là pour le faire. Elvire, aurait souhaité porter un enfant; mais devant les échecs répétés des inséminations, Ana reprendra le projet ; l'enfant s'appelle Paul, premier prénom sans repérage familial; par contre son deuxième prénom " relève " celui du père d'Elvire et ces nouveaux grands-parents furent éblouis du statut qu'Elvire leur souligne.

D'autres lesbiennes choisissent plutôt de partager la même expérience, être mère l'une et l'autre et non être deux mères pour chaque enfant, retenant le lien biologique comme le lien exclusif, primordial de la maternité, avec le danger que la nature mette à mal la construction de la parenté voulue. " A. et M. pensaient avoir chacune un enfant et puis il y aurait la maman et la copine, pour chacun des enfants. Et la vie les a obligées à évoluer parce que l'une d'entre elles, A., a eu une expérience très dure, une grossesse extra-utérine. Elle a mis vachement de temps à s'en remettre et maintenant elle a pris de l'âge; et sa copine, M., a essayé et ça a marché tout de suite. Donc A. a vraiment intérêt maintenant à revoir sa copie au niveau de la parenté et de se situer comme mère à part égale avec M. parce qu'il est assez probable que c'est M. qui va concevoir et porter les deux enfants qu'elles désirent. " commente Amélie au sujet de deux de ses amies.

- La parentalité, chemin de la parenté :
Lorsque la compagne de la mère demande à partager pleinement le statut de mère, elle est favorisée par l'accomplissement des activités de maternage, activités typiquement féminines. Clarisse, allant inscrire l'enfant né de sa compagne dans une crèche, va d'abord demander les informations nécessaires à cette inscription. Elle dit alors " je viens pour inscrire
mon fils "; le lendemain, elle y retourne, accompagnée de l'enfant et de la mère biologique et présente ceux-ci : " bon, je vous présente la maman biologique de l'enfant (le prénom), nous l'élevons toutes les deux" ; lorsque je lui demandai pourquoi elle n'avait pas simplement dit "maman, et je l'élève avec la maman ", elle me répondit " ah non, non, non, la maman biologique ; attention, moi aussi je suis la maman ". Clarisse, en spécifiant " mère biologique " ne donne au mot biologique qu'une valeur limitée : celle de mettre au monde un enfant, qui ne constitue qu'un pas dans l'établissement de la maternité. Elle retient toutes les implications du mot mère pour les rattacher à plusieurs figures maternelles.

Toutefois, même lorsque le maternage est réparti entre l'une et l'autre, même lorsque est revendiqué un partage de la maternité de sa compagne, comme pour Amélie, de vieux réflexes du schéma de parenté de référence (une mère, une seule mère) resurgissent. Un jour que la responsable de la crèche où doit aller leur fils (enfant biologique de sa compagne), appelle pour demander des informations supplémentaires à la mère de l'enfant, Amélie répond: " Ne quittez pas, je vais la chercher ", et réalise quelques minutes après qu'elle est aussi la " mère " de l'enfant et tout à fait compétente pour donner les informations demandées. Elle s'en veut de son réflexe et indique à quel point le défrichage de nouveaux sentiers - ici les chemins de la parenté - est laborieux. De même, Clarisse se gargarise du mot "fils", terme de parenté de référence bien déterminé " ah, moi, je dis "mon fils" plutôt deux fois qu'une ", alors que Brigitte, la mère biologique, refuse ce terme de possession et parle d'une manière plus générale de son enfant ou en parle en donnant son prénom sans dire le lien de parenté. Clarisse est dans la revendication d'une position maternelle alors que Brigitte en est assurée comme mère de naissance.

Les lesbiennes, en se prévalant de leur bonheur d'être femme et donc mère en puissance, se glissent dans le raisonnement de l'aide médicale à la procréation qui naturalise la maternité en l'inscrivant dans l'accouchement, mais mettent à nu la place concédée au donneur, en l'occurrence une absence de place.

La Convention des droits de l'enfant souligne l'intérêt de l'enfant à avoir un père, une mère et la responsabilité des Etats à lui donner un père et une mère ; nos schémas de parenté insistent sur l'unicité de la paternité et de la maternité: qu'un seul père, qu'une seule mère. La solution juridique, et idéologique, trouvée pour construire la filiation avec l'aide médicale à la procréation consiste à interdire la mère porteuse, la mère pour être mère devant au moins accoucher ; et à retenir comme père, et comme unique père l'époux ou le concubin avalisé de la mère. Dans cette différence de traitement du féminin et du masculin où l'on reste au plus près du biologique pour la mère et quelquefois (insémination avec donneur) au plus loin pour le père, on retrouve une conception très profonde de notre pensée de la différence des sexes, selon laquelle la femme appartient à la nature et l'homme à la culture.

Les sages du Comité d'éthique à l'origine des lois de bioéthiques auraient pu proposer une filiation par IAD construite sur le modèle d'une filiation "naturelle" pour la mère (elle porte l'enfant) et d'une filiation adoptive pour le père lorsqu'il est fait appel à un donneur de sperme. A été préféré le modèle de la filiation légitime dans lequel le mari est le père de l'enfant de sa femme en application du principe de présomption de paternité, si ce n'est que le père sait bien qu'il n'est pas le père ! Dans cette logique, ce n'est plus le sperme qui fait le père, mais la volonté d'être père, le projet de paternité. Si le donneur était connu, quelle place aurait-il, par rapport au couple conjugal ? Bien sûr, nous ne pouvons pas vraiment le savoir puisque l'insémination s'effectue sous couvert d'anonymat. Pourtant, G. Delaisi de Parseval, dès 1981, nous offre des pistes de réflexion ; elle s'est entretenue avec plusieurs pères de couples ayant fait appel à une IAD, et dont certains pour accélérer la procédure d'insémination venaient avec un donneur (autre que celui dont ils bénéficieraient du sperme, afin de respecter l'anonymat). Il semble qu'il leur est difficile de rester indifférent à cet ami serviable : son aide a ouvert la porte au chemin de la procréation. Mais ce qui est très étonnant, c'est que, alors que ce donneur ami ne sera pas le géniteur de l'enfant du couple, il est choisi en fonction de ressemblances avec les parents . Ainsi l'un des interlocuteurs rencontrés raconte " Je suis venu au premier rendez-vous avec ma brochette de donneurs, c'est à dire de gens qui voulaient bien se substituer à moi. Il y en avait quatre : mon frère en premier (...), mon frère cadet, celui qui est plus proche de moi au point de vue caractère" (Delaisi de Parseval,
1981, 239-240). Il est vrai que les chemins de la procréation sont sinueux et qu'il nous faudra réfléchir à cette construction - fantasmatique ou symbolique ? - de la ressemblance, réfléchir à cette construction de la paternité par personne interposée.
Le géniteur, quant à lui semble seulement un passeur de vie dans un projet parental: il donne à la femme la possibilité d'être enceinte, mais non un enfant, une personne identifiable née de tel et tel parents. C'est aussi ce qui ressort des discussions avec des donneurs qui disent aimer la vie, aimer savoir que des enfants issus d'eux-mêmes existent.
Les lesbiennes n'ont pas, comme pour les couples hétérosexuels, à remplacer un géniteur par un père; à partir du moment où l'image, l'existence d'un donneur, ne menace pas la position d'un père, pourquoi ne pas réclamer la possibilité d'identification du donneur, identification qui va dans le sens de la connaissance de ses origines; origine physique du corps, de la vie, et non de la filiation qui est du côté d'un projet parental, ce dernier restant celui des deux femmes. Les femmes se situent du côté d'une visibilité du montage de la filiation, l'enfant est bien issu d'une insémination avec donneur, et revendiquent la reconnaissance de leur alliance pour bénéficier en tant qu'alliée de la possibilité d'adopter plénièrement l'enfant de leur compagne, adoption plénière permise pour les couples hétérosexuels.